Déposée par voie électronique le 6 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RADIS ET CAPUCINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JE FABRIQUE MOI-MEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RADIS ET CAPUCINE domicilié(e) 42 Rue des Perreyeux - 49800 - TRELAZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 873 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque JE FABRIQUE MOI-MEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154596.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RADIS ET CAPUCINE, S.A.S. - 42 Rue des Perreyeux - 49800 - TRELAZE - France - SIREN 323873331
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Sachets [pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, et notamment l'emballage de plantes, de fleurs, de semences ou de produits alimentaires ; matériel d'enseignement et d'instruction [à l'exception des appareils] notamment dans le domaine du jardinage et des plantes ; livres notamment dans le domaine culinaire et du jardinage ; cache-pot en papier ; crémières [petits vases] en papier ; terrariums d'appartement [vivariums] ; livre de cuisine ; papier sulfurisé ; papier de cuisson, sachets et feuilles en papier pour la cuisson au four ; film alimentaire ; films plastiques pour emballer les aliments ;
Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine ou le jardinage ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; instruments d'arrosage ; beurriers, boîtes en verre, bouteilles, bouteilles isolantes, bocaux, cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], emporte-pièces [articles de cuisine], services à épices, moules à gâteaux, moules [ustensiles de cuisine], moulins de cuisine non électriques, planches à découper pour la cuisine, plats en papier, plats, presse-fruits non électriques à usage ménager, râpes de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments, récipients à boire, récipients pour la cuisine, salières, saladiers, sacs isothermes, spatules [ustensiles de cuisine], sucriers, tapis à pâtisserie, tire-boutons, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arrosoirs ; bassins (récipients) ; cache-pot non en papier ; couvercles de pots ; pots à fleurs ; vases non en métaux précieux ; godets (récipients) de germination ; boîtes à graines ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; poteries vases non en métaux précieux ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre, boissons lactées où le lait prédomine, compotes, graines préparées, huiles comestibles, lait concentré sucré, lait déshydraté, salades de légumes et de fruits, yaourt, raisins secs ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, céréales préparées pour l'alimentation humaine, aromates pour boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles, arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles, assaisonnements, barres de céréales, biscuits, bonbons, en-cas à base de céréales, condiments, coulis de fruits [sauces], édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, herbes potagères conservées [assaisonnements], levain, miel, muesli, pain, poudre pour gâteaux, safran [assaisonnement], sauces à salade, sel de cuisine, vanille [aromate] ; épices sous forme de poudre, herbes culinaires, herbes séchées ou traitées, herbes potagères conservées (assaisonnements), marinades contenant des assaisonnements, mélanges d'épices, pâte à cuire, pâte à gâteaux, piments (assaisonnements), préparation à base d'herbes pour faire des boissons, préparations aromatisantes à usage alimentaire, préparation instantanées pour pain et gâteaux, sauces pour la cuisine, sirop aromatisé ;
Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles ; bulbes ; couronnes en fleurs naturelles ; plantes et fleurs séchées pour la décoration ; semences florales et potagères, jeunes plants floraux et potagers, bulbes à fleurs ; arbustes, fleurs comestibles fraiches, fruits et légumes frais, fruits sec non transformés ou préparés, herbes ni préparés, ni transformés, herbes fraîches, graines à planter, graines comestibles non traitées, piments frais ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; moût de bière.
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